Victoire au tribunal pour le chêne de Castelnau
La cour d’Appel de Montpellier a renversé complètement la charge d’un premier jugement, cette fois en défaveur du promoteur dont le chantier menace un arbre remarquable à Castelnau-le-Lez
Les militants des luttes, petites ou grandes, contre les projets écocides, peuvent-ils tout miser sur les recours juridiques ? C’est un débat, sur lequel Le Poing reviendra prochainement, après qu’une réunion publique ait soulevé la question jeudi soir dans les locaux de La Carmagnole à Montpellier. Une réunion qui a directement été le théâtre de nouvelles très positives.
Tout d’abord, les gens venus de Fournès, dans le Gard, ont pu confirmer l’officialisation de l’abandon du projet de centre logistique géant par Amazon sur leur commune. Tour à tour, leur intermédiaire (la société Argan) et la municipalité concernée ont fait savoir, cette semaine, qu’ils renonçaient. Ces décisions font suite au jugement rendu voici peu par le Tribunal administratif de Nîmes, arguant du règlement protecteur de certaines espèces, pour invalider la dérogation délivrée par la Préfecture du Gard, initialement favorable au projet. Victoire totale, donc.
Plus près, c’est de Castelnau-le-Lez, et de la Cour d’appel de Montpellier, qu’est venue l’autre bonne nouvelle de la soirée (et de la semaine – sans parler des relaxes qui s’accumulent en faveur des militants inquiétés à la suite de l’évacuation de la Zad du L.I.E.N.). A Castelnau-le-Lez, depuis l’an dernier, tout un groupe d’habitants se bat pour la sauvegarde d’un arbre remarquable (portant d’ailleurs ce label patrimonial) : un immense chêne plus que centenaire, abritant par ailleurs une espèce d’insecte protégée.
Or, ce trésor végétal est menacé par le passage, sur un chemin qui le borde, de nombreux engins de chantier occupés à une opération immobilière sur un terrain voisin. C’est ce manège, menaçant d’altérer les racines de l’arbre, qui a été maintes fois bloqué, physiquement, par les protecteurs de l’arbre, ainsi devenu “Le chêne de Castelnau” dans le langage courant de l’actualité des luttes en défense de la nature.
D’où le recours judiciaire déposé par le promoteur, débouchant sur un jugement en sa faveur au mois d’avril dernier, au nom de sa liberté d’activité d’entreprise. Les militants avaient alors été placés sous la menace d’une astreinte financière très dissuasive pour tout blocage qui serait à nouveau constaté ; au point qu’ils y renoncèrent. Mais non sans faire appel du jugement.
D’où le nouvel examen du litige, cette fois par la Cour d’appel de Montpellier, et le rendu du jugement, renversant toute la logique. La nouvelle chambre a cette fois décidé de faire passer le droit de protection de la nature devant le droit des affaires, au point que l’avovate en défense du chêne, Karine Manichetti, a évoqué « une décision exceptionnelle, et de toute première importance, le droit environnemental étant placé au même niveau, voire prévalant, sur le droit entrepreneurial ».
Dorénavant, c’est le promoteur qui est passible de 10.000 euros de pénalisation par passage d’engin constaté. Reste à faire appliquer la décision, puisque dès jeudi, ce manège continuait sur le terrain, ignorant l’interdiction prononcée par la Justice.
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