Amazon contré par une décision du Tribunal administratif de Nîmes

Le Poing Publié le 10 novembre 2021 à 10:03
Rassemblement contre Amazon à Fournès le 30 janvier 2021.

Au Pont du Gard, la victoire est encore loin d’être assurée, contre l’implantation du géant mondial du e-commerce. Mais l’arbitrage judiciaire rendu hier survient à peine quinze jours après l’abandon forcé d’un projet identique près de Nantes

Le Tribunal administratif de Nîmes a rendu public dans la soirée de ce mardi 9 novembre un délibéré faisant suite à l’audience tenue le 21 octobre dernier, examinant plusieurs requêtes formulées par les opposants à l’implantation d’un gigantesque centre logitique d’Amazon dans le Gard. Un bâtiment de presque quatre hectares est envisagé, sur une friche à urbaniser qur quatorze hectares, à Fournès, guère loin du grand site patrimonial du Pont du Gard.

Le délibéré rendu hier ne concernait qu’une autorisation environnementale donnée par la Préfecture du Gard, et contestée par les opposants au projet. Il a été retenu par le Tribunal que cette autorisation n’aurait pas dû être accordée, dans la mesure où l’intérêt public majeur du projet est insuffisamment établi, pour justifier que sa réalisation puisse se faire alors que la conservation d’espèces protégées, végétales ou animales, s’en trouvent menacées. Il a été également considéré qu’il n’était pas établi qu’aucun site alternatif n’existe pour une telle réalisation. Ces notions sont stipulées par un article du Code de l’environnement.

D’un point de vue tactique, les opposants ont tout lieu de séjouir, puisque le Tribunal précise bien que « l’annulation de cette autorisation énvironnementale fait obstacle à la mise en œuvre du permis de construire » qu’elle avait permis d’accorder. Il faut toutefois noter que les parties disposent d’un mois pour faire appel. Par ailleurs, il faudra encore attendre un peu pour connaître les délibérés traitant de plusieurs requêtes qui tendaient à remettre en cause la validité du permis de construire selon des arguments plus directement adiminstratifs. En audience sur ce point, le rapporteur avait au contraire conclu à l’absence de bien-fondé des dites requêtes.

Cela pouvait constituer une déception, alors même qu’en parallèle, le parquet lui-même a déclenché une instruction  judiciaire touchant aux lourds soupçons de prises illégales d’intérêts entachant la procédure d’octroi de ce permis, sur le plan purement communal à Fournès. Quoiqu’il en soit, le délibéré rendu hier sur le seul plan environnemental ne peut que ralentir le projet, ce qui ne va pas sans rappeler la récente victoire définitive enregistrée récemment contre le projet de Decathlon en banlieue nord de Montpellier, où sept années de mobilisations de toutes sortes, et de chicaïas judiciaires, pourtant presque toujours favorables au groupe commercial sur le strict plan juridique, ont fini par le persuader de jeter l’éponge.

Pareillement, voici une quinzaine de jours, Amazon renonçait à une implantation analogue à celle de Fournès, cette fois en Loire-Atlantique, près de Nantes. La communauté de  communes concernée avait fini par abandonner en cours de route la multinationale américaine, en réalisant son déphasage à l’heure où le réchauffement climatique ne peut qu’imposer de renoncer à l’emballement du modèle de sur-consommation, d’artificialisation des sols pour les équipements nécessaires, d’acheminement des marchandises sur longue distance, de surchauffe des technologies de communication et de contrôle. Sans parler de la destruction du commerce de proximité et de la mise en place d’un modèle d’exploitation extrême des employés des centres Amazon.

Mais tout défenseur sérieux de la planète et de l’humain ne saurait s’en remettre exclusivement à la clairvoyance des mécanismes et décisions sur le terrain institutionnel et judiciaire. A deux pas du Décathlon montpelliérain abandonné, les élus, les forces de police, le Préfet prétendument chargé de l’intérêt général supérieur, passent en force et manient la violence pour imposer sur le terrain un projet routier monstrueux dont le Conseil d’État est susceptible de provoquer au moins la suspension dans les mois qui viennent.



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